Mentions légales

Version 1.0 — Entrée en vigueur : 17 août 2026 — Dernière mise à jour : 22 août 2026

Éditeur du site

Le site Cheeld Copro est édité par KAMM Alexandre, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous la marque commerciale Cheeld Copro.
SIRET : 800 283 186 00032
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Directeur de la publication : Alexandre KAMM
Contact : bonjour@cheeld.fr

Hébergement

Hébergement applicatif : Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis ; infrastructure hébergée en France (région AWS eu-west-3, Paris).
Hébergement de la base de données, de l'authentification et du stockage de fichiers : Supabase Inc. ; infrastructure hébergée en Irlande (région AWS eu-west-1, Dublin).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site Cheeld Copro (textes, graphismes, logo, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Cheeld Copro, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite et pourra faire l'objet de poursuites.

Limitation de responsabilité

Cheeld Copro s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Cheeld Copro ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès à ce site ou de son impossibilité d'accès, y compris en cas d'inaccessibilité, de pertes de données, ou de la présence de virus. Les conditions propres à l'utilisation du Service lui-même (une fois connecté) sont régies par nos CGU et nos CGV, qui prévalent sur les présentes mentions pour ce périmètre.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Cheeld Copro n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données personnelles.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité et, pour les données traitées pour le compte d'une copropriété, dans notre accord de sous-traitance RGPD.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur peut, après avoir effectué une réclamation écrite auprès de Cheeld Copro et en cas de réponse insatisfaisante ou d'absence de réponse dans un délai raisonnable, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Cheeld Copro.